CTA  jeudi 11 mai 2017

Déclaration liminaire de la FSU

1. Approbation du procès-verbal du CTA du 11 janvier 2017 (vote)
2. Carte académique des langues (vote)
3. Mise en œuvre du nouveau cadre de gestion des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation et d’orientation : principes de rémunération (vote)
4. Rémunération des accompagnants des élèves en situation de handicap (vote)
5. Rémunération des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les domaines  administratif, technique, social et de santé (vote)
6. Questions diverses

CTA préparation de rentrée 2017 : mardi 14 mars 2017

Déclaration liminaire de la FSU

1. Approbation du procès-verbal du CTA du 4 novembre 2016 (vote)
2. La préparation de la rentrée 2017 :
   a. La carte comptable (vote)
   b. La filière administrative (vote)
   c. La filière médico-sociale (vote)
   d. La filière technique (vote)
   e. Le mouvement 2017 (information)
3. La politique académique ATSS :
   a. Les recrutements 2017 (information)
   b. Le plan académique de formation (information)
4. Les ajustements de l’offre de formation professionnelle et technologique et de l’offre d’enseignement en lycées – rentrée 2017 (information)
5. Les moyens de la rentrée 2017 :
   a. créations / suppressions de postes (information)
   b. postes de Personnel de direction (vote)
   c. postes de CPE (vote)
   d. postes de COP (vote)
   e. postes SPÉA (information)
6. Implantation des stagiaires (information)
   
7. Répartition des assistants d’éducation (information)
8. Création du corps des psychologues de l’éducation nationale (PsyEN) (information)
9. Le plan académique de formation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation, projet 2016-2017 (information)
10. Charte régissant l’usage du système d’information par les personnels de l’académie de Nantes (vote)
11. Questions diverses

CTA Répartition des moyens : mercredi 11 janvier 2017

Déclaration liminaire de la FSU

Ordre du jour

1.     Approbation du procès-verbal du CTA exceptionnel du 6 octobre 2016 (vote)
2.     Répartition des emplois d’enseignants du 1er degré (information)
3.     Répartition des emplois d’enseignants du 2nd degré (information)
4.    Mesures de rentrée des personnels de direction et CPE (information)
5.    Modalités de mise en œuvre des dispositions relatives aux modalités  d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales (information)
6.    Questions diverses.

CTA Bilan de rentrée : vendredi 4 novembre 2016

Déclaration liminaire de la FSU

Ordre du jour

1. Approbation des procès-verbaux de CTA des 14 janvier 2016, 16 mars et 23 mars 2016 (vote) ;
2. Bilan de rentrée : effectifs et affectation des élèves (information)
3. Situation des moyens et des structures (information) ;
4. Bilan des affectations des enseignants, stagiaires et titulaires (information) ;
5. Bilan des affectations des personnels ATSS (information) RIFSEEP des infirmier.e.s (vote) ;
6. Point sur les contrats aidés, assistants d’éducation et emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) (information) ;
7. Bilan social académique 2016 (information) ;
8. Projet de carte des formations 2017 (information) ;
9. Questions diverses.